Podcasts

Nos rencontres auteurs
Olivier Norek

Auteur polars

Flic de métier, il est le nouveau roi du roman policier français et est récompensé par de nombreux prix.

Nicolas Robin

Auteur romances

Auteur plein d'humour, il est venu des Landes et s'est dévoilé au grand publique avec "Roland est mort" en 2017

fond_ecran_image_fond_noir_descente_rivi
Copyright © 2013-2021 Blogueurs influenceurs local en Charente et Périgord (Blog Personnel) ; Tous droits réservés

« Protection de la vie privée : l'article 9 du Code civil, chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée ; ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé. »

« Le Code de la propriété intellectuelle et artistique n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article L.122-5, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l'article L. 122-4). « Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. » Tous droits de reproduction, d’adaptation et de traduction intégrale ou partielle réservés pour tous pays sans le consentement de l’auteur.

  • Blanc Facebook Icône
  • Blanc Icône Instagram
  • Blanc Twitter Icon
  • Blanc Icône YouTube
  • Gris Facebook Icône